CGV - CGU - CGS - cgg

L’ensemble des conditions ou des dates excluent en délai : les samedi et dimanches,
les périodes de fêtes, les jours fériés,
les périodes de vacances comme noël et les mois de juillet et aout.
Le cas de force majeurs comme une guerre, une pandémie, rupture de matière première
Et toutes autres événement non contrôlable
(Eruption, arrivé d’alien méchant, impact de comète, fin du monde etc.)

SON ROLE :
EuroCNC ne fait que du service : Mise en relation d’un client vers un fournisseur, installation de machine, conseil client, audite, devis, recherche, formation et gestion divers

LIVRAISON & DÉLAIS :
Les services ne commencent que sur rendez-vous et paiement de la prestation à l’avance.

SERVICES & TARIFS
Main-d’œuvre sur site ou par téléphone 87€/h – Déplacement 1 € aller et retour du km au 06/2022
Formation du premier oppérateur 87€/h puis 47€/h par oppérateur supplémentaire
Les tarifs peuvent étre révisé en Janvier et en juin de chaque année.

PAIEMENTS & COMMANDES :
100% à la commande.

AIDE A L’INSTALLATION :
EuroCNC ne fait que l’aide à l’installation pour un produit vendu par une tierce personne ou entreprise, aucune obligation de résultat ne peut être demandé.
Le tarif horaire de formation d’initiation est de 87€ HT par personne, puis 47 € HT par personne supplémentaire.
EuroCNC n’est pas agréé comme organisme de formation et ne peut être affilié au CFP, Qualiopi ou autres. (Pour le moment), mais peut sous-louer des services de financement Qualiopi avec un surcout de 15% sur la facturation
Le temps supplémentaire sera facturé par EuroCNC par heure commencée

GARANTIE :
EuroCNC s’occupera de la prestation de service et de la relation entre l’usine et le client.
Une prestation de service n’a pas de garantie. Aucune obligation de délai na sera proposé et possible.
Si une prestation n’est pas réalisé par la faute d’EuroCNC, EuroCNC remboursera intégralement son client.
Les logiciels ont une garantie développeur et EuroCNC ne peut être concerné

RESPONSABILITÉ CLIENT :
L’utilisation d’une machine-outil peut engendrer des risques de coupures, brulures, écrasement et/ou réaction biologique. Vous en assumez la responsabilité et vous devez prendre les mesures ,informations et formations nécessaires à leurs utilisations.
Vous prendrez toutes les dispositions nécessaires à la bonne utilisation de la machine et vous vous engagez à être aux normes de sécurité en vigueur et à protéger l’opérateur à votre charge et frais…
En aucun cas nous ne pourrions en être tenus pour responsable.
EUROCNC n’exerce qu’une prestation de conseil, de services et d’aides à l’utilisation des machines-outils à commande numérique ou manuel, le conseil à l’achat, la mise en relation avec les autres prestataires (usine, SAV, formation, etc.).
EuroCNC ne délivre aucun agrément, certificat de formation, de conformité ou de sécurité.
Le formation à le sécurité pour l’utilisation de machines outils seront à prévoir avec un orguanisme spécialisé.
Les aides à l’utilisation sont prises en charge par EuroCNC ou peuvent être délégués à un autre intermédiaire pour les logiciels autres que Ucancam, Vectric, Pegasus et tout autres logiciels .

EuroCNC ne peut être tenu pour responsable des défaillances informatique ou défaillance des développeurs de logiciel. EuroCNC ne peut être tenu pour responsable d’une mauvaise utilisation d’un logiciel ou d’une machine.

ACTIVITEE :
Achat et revente de machine et d’informatique en droit Francais, les CGV, CGU et CGG seront les mêmes que celles du fabricant sauf droit particulier à l’état francais, seul la TVA sera changée et passera à 20%

Dispositions générales pour la fourniture de services électroniques
Tous les produits proposés ont été légalement fabriqués ou introduits sur le marché polonais, Français, Italien et autres pays Européen, sont neufs, exempts de défauts physiques et juridiques. Les photos des marchandises sont à titre indicatif et sont uniquement à des fins de présentation. Les descriptions et les photos placées sous les biens individuels proviennent du fabricant.

Commandes et annulation
Une commande est validé à réception des 15% ou 30% d’arrhes suivant l’usine.
La procédure de commande se termine lorsque le client à réglé 100% de la commande
En cas d’annulation, les arrhes seront perdus

Coûts de livraison
Le cout des frais de livraison et les délais peuvent être à la charge de Darkline Numérique, d’EuroCNC, du fabricant ou du client et suivant le choix du client. Le cout est suivant la dimension, poids et valeur du produit commandé.
Les marchandises sont envoyées une fois le paiement crédité. L’acheteur doit vérifier si les Marchandises ne présentent aucun dommage mécanique résultant du transport et si les Marchandises libérées sont conformes à la Commande. Cela doit ce faire avec des preuves photographiques de le machine non déchargé et sur le camion, hors du camion cela ne serra pas accepté. Les photos doivent être réalisées même en l’absence de dommages visible.
Les réserves sur le bon d’acception de livraison ne valent pour rien sans ces photos.
Le client confirme la libération de la Marchandise par sa propre signature. En cas de dommages mécaniques aux Marchandises ou de non-conformité des Marchandises, l’Acheteur a le droit de ne pas accepter l’expédition
Une telle situation doit être notifiée au vendeur le jour même par téléphone et surtout par courrier recommandé daté du jour de refus.

Délais de gestion, fabrication et livraison
Donné à titre informatif et sur une moyenne constaté.
Les délais de gestion de dossier sont d’environ 1 à 2 semaines, les délais de livraison sont entre 1 et 3 mois standard (CNC 3 ou 4 axes du catalogue), mais peuvent atteindre 6 à 12 mois sur des machines spéciales (5 axes ou mesures).
Le délais de livraison est en moyenne de 2 semaines, sauf période de vacances.

Paiement DIRECT USINE

Les produits proposés ont un prix net majoré de 23% de TVA

L’acheteur peut être exonéré de TVA s’il habite hors Pologne et bénéficie d’un numéro de TVA intracommunautaire.

Résiliation du contrat

PG ne vend qu’aux professionnels, le droit de résiliation ou de rétractation ne peut être appliqué, une commande passé et payé ne peut être annulé. Une fois la fabrication de la machine terminée et prouvée par des photos, le client à un maximum d’un mois pour solder le paiement de la machine.

Quelque soit l’issus, les accomptes et les arhes seront perdu en cas de non paiement du solde.

Un droit de rétraction rétractation peut-etre accordé, mais il doit être demandé au moment du paiement du solde. La fabrication de la machine ne commencera qu’une fois le délai de rétractation passé.
Si le client recois une machine ou une option ou un élément manque, il peut faire une demande de résiliation seulement si l’option manquante empêche une utilisation normale de la machine.

Conditions de réclamation

Tous les produits proposés sont garantis par le fabricant. La période couverte par le produit est de 10 an (Voir CGG).

Le Vendeur est responsable envers l’Acheteur si les Marchandises achetées présentent un défaut physique et l’acheteur proposera soit une remise, soit un remplacement ou une remise en état.

Le client doit vérifier le bon état estétique de la machine recu avant déchargement de la machine et doit prendre des photos pour preuve quand la machine est dans le camion.

En cas de détection d’un défaut de la marchandise pendant la période de garantie, l’Acheteur doit en informer le vendeur via : téléphone, email et courrier recommandé à EuroCNC

ACCEPTATION SANS RÉSERVE POUR L’ENSEMBLE DES CONDITIONS

Dès la réception d’un paiement total ou d’un acompte ou d’une arrhes engagera le client à accepter les CGV, CGS, CGU et CGG avec ou sans signature de sa part. Pour tout les devis, factures et autres documents sans signature, les dernières CGV, CGS, CGU et CGG seront appliquées. Celles-ci peuvent être modifiées à tous moments sans avertissement.

S’applique aux CNC : Desktop Pro, MEX1, série PG-S, ATC, Expert, Heavyline, 5X, Beamcenter, auto, plasma et fibercut
*Peut-être révisé à tout moment
** DLN dans le texte

Nos CNC sont reconnus par nos clients comme étant fiables et simples en maintenance et faciles à réparer en cas de pannes ou dérèglements.

L’ensemble des pièces sont tenues en stock en Pologne, et aussi bien les techniciens de Pologne ou de France peuvent intervenir dans le cadre de la Garantie.

Nos CNC ne sont pas continuées de pièces propriétaires et les éléments la constituant peuvent être trouvés n’importe où soit chez le fabricant de la pièce soit chez un autre distributeur, cela concerne toutes les pièces sauf les pièces de châssis et  structure.

Ce qui est couvert

L’ensemble des pièces structurelle, mécanique, électrique et électronique sont garanties. Ne seront pas pris en garantie le service et le programme.

Durée de la garantie

Nos CNC sont garantis pour une durée 10 ans par Darkline Numérique (DLN), à l’exception des pièces d’usures, des composants électriques et électroniques, et motorisations qui sont couverts par une garantie de deux ans pour les particuliers et d’un an pour les professionnels, sauf exception constructeur. Cela à partir du jour de livraison et cette garantie est réalisé par nos usines en Pologne ou le fabricant de pièces, mais géré par DLN, nous consulter. Toute garantie prend fin lorsque le produit devient inutilisable pour des raisons autres que les défauts de fabrication ou de matériel.

Application

Les produits sous garantie sont réparés si possible ou remplacés, au choix de DLN, de ses fournisseurs et de ses partenaires.
Pour obtenir les avantages de cette garantie, vous devez contacter notre bureau au 06 30 59 41 77 ou par email à darkline-cnc@gmx.fr, si après étude la garantie peut s’appliquer, nous mettrons en place les protocoles pour remettre en fonction votre équipement dans les meilleurs délais.
Vous devez avoir un compte WhatsApp pour pouvoir communiquer facilement en audio, photos, vidéos et message texte.
Si votre CNC est piloté par un poste informatique, celui-ci doit pouvoir être connecté à Internet pour des opérations de télémaintenance.

Ce qui n’est pas couvert

Les pannes dues à une mauvaise utilisation, mauvaise température (nos machines doivent stockées et utilisées dans une plage de température situé entre 17 et 27° celsius) ou erreur humaine, à un emploi abusif ou à une détérioration suite au non-remplacement de pièces d’usure ne sont pas couvertes par la présente garantie. DLN ne peut être tenu responsable pour les dommages consécutifs ou indirects. (Voir CGV, CGU et CGS pour les conditions d’utilisation)

Ne seront pas non plus prises en Garantie, les pannes ayant eu lieu pendant le transport et le déchargement de la machine au moment de sa livraison et les pannes suite au déplacement de la machine chez le client.

Pour une application de la garantie sur une pièce visible après déchargement de la machine, il faudra soit la présence d’un agent de DLN, soit que le problème soit prit en photo par le client sur le camion avant déchargement de la machine.
Si la machine doit être déplacée, la garantie peut être maintenue uniquement si un personnel de DNL est présent sur place pour contrôler les bonnes façons de faire et moyens de levage.

Législation nationale affectant la garantie

Certains pays n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation portant sur les dommages accessoires ou indirects. Il se peut donc que la restriction ou l’exclusion susmentionnée ne vous concerne pas. Cette garantie vous donne des droits spécifiques, et vous pouvez également avoir d’autres droits qui varient d’un État à un autre, d’une province à une autre ou d’un pays à un autre.

Aucune autre garantie expresse ne s’applique

Cette garantie à 10 ans est la seule et unique s’appliquant aux produits CNC DLN. Aucun employé, agent, détaillant ni aucune autre personne ne sont autorisés à modifier cette garantie ou à offrir toute autre garantie au nom de DLN SASU.

Usure normale :

Nos machines sont toujours utilisés des ateliers, dans des applications et des environnements difficiles. Dans ces conditions et au fil du temps, les produits DLN peuvent subir une usure normale et nécessiter un entretien. Bien que l’usure normale ne soit pas considérée comme un « défaut » et ne soit pas couverte par la garantie DLN, notre objectif est de remettre votre outil en service aussi rapidement que possible. Dans ce but, DLN propose une gamme complète de pièces détachées et une offre d’entretien DLN pour fournir les services dont vous avez besoin.

Vices de matériaux ou de fabrication :

D’après notre expérience, une défaillance prématurée due à un vice de fabrication, qu’il s’agisse d’un défaut de pièces ou de main-d’œuvre, survient généralement peu après la mise en service du produit, souvent dès le premier mois d’utilisation du produit. (Également souvent une erreur de programmation et d’utilisation du client ou opérateur)

Considéré comme encore pratiquement neufs et semblent avoir été très peu utilisés. Il est peu courant qu’un produit fabriqué avec un défaut survive à une utilisation normale pendant une longue durée.

Les produits, qui dans le cadre de la garantie, ont subie une panne après des mois ou des années de loyaux services s’avèrent rarement défectueux. Les services les plus couramment demandés résultent d’une usure normale, qui n’est pas considérée comme un vice de matériau ou de fabrication.

Quelles sont les pièces d’usures :

Sont considérés comme pièce d’usure les éléments subissant un frottement mécanique

Par exemple : Courroie de transmission, réducteur mécanique, patin de guidage linéaire, roulement de palier, guidage linaire, pignon, crémaillère, arbre de transmission, capteur mécanique et autres

Mise en œuvre de la garantie CNC DLN

DLN offre une garantie couvrant les produits achetés sous la marque DLN, PGCNC ou Seron, mais uniquement si ceux-ci ont été achetés à DLN et en droit français avec TVA.

Seront exclus de cette garantie les produits acheté et revendu sous une autre marque et les autres machines que celles citées en entête.

En cas de problème avec votre produit DLN dû à un vice de matériau ou de fabrication, nous essaierons de remédier au problème dans les plus brefs délais conformément à notre politique écrite de garantie.
Aucun délai n’est d’intervention ou de réparation n’est garantie, sauf si un contrat de maintenance est signé entre DLN et le client, celui-ci portera des mentions spéciales liés à chaque machine et chaque client.

La garantie DLN ne comporte ni déplacement ni main-d’œuvre et ne prendra aucuns frais de livraison à sa charge.

Une fois avertie, DLN prendra contact avec vous pour trouver les meilleures solutions et dépanner votre machine au plus vite, souvent la panne et due à une erreur de programmation, d’entretien, d’utilisation ou de réglage de la machine et ne nécessite aucun dépannage, mais juste un conseil. Ce dépannage nécessitera parfois le remplacement d’une pièce, nous pouvons nous déplacer pour le remplacement de cette pièce et les éventuels réglages, ou le client ou son service technique peut intervenir vous notre supervision.

Une intervention du client sans nos conseils annulera toute garantie de bon fonctionnement de la machine.